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Instruction V3.52 Titre 4 :
« il est essentiel que [la mise en place de l’horaire variable] résulte d’une démarche concertée ... ».
« le règlement est établi pour chaque poste concerné ».
« le crédit d’heure est récupéré sur plage fixe dans une limite fixée par chaque règlement intérieur ».
Par message envoyé à tous les cadres A du département le 26 mars, M.WEHRLEN annonce :
Article publié le 4 avril 2008.